Peut-il y avoir une interdiction d’orpaillage en France ?

A l’heure actuelle, dur à croire que l’orpaillage vit ses derniers jours. Nous pensons, également, que nous avons encore de la marge pour en arriver là. Pourtant, cette marge se rétrécit d’année en année. Clairement, l’orpaillage de loisir se fait de plus en plus connaître. Davantage par son impact et ses frasques que pour la beauté pure de ce passe-temps. Nous allons énumérer les différents risques qui vont mener à des interdictions à la chaîne, si nous ne changeons pas nos comportements.

Cependant, nous ne sommes pas de ceux qui critiquent sans apporter de solutions. Oui , il existe des solutions pour éviter une interdiction et il serait grand temps de vite les intégrer et les appliquer si nous ne voulons pas voir finir nos pans prendre la poussière dans notre garage dans l’avenir.

Ce qui a changé entre avant et aujourd’hui.

Avec la fin de la rémunération et la vente d’or par les usagers lambda, en 1974, l’orpaillage a perdu de son attrait et donc, beaucoup de pratiquants. Seuls, quelques passionnés ont continué à pratiquer mais avec un intérêt purement récréatif voire folklorique. La raison à cela est une modification du code minier avec la parution de l’article L121.3.

Depuis 2016, l’orpaillage de loisir a connu une énorme vague de nouveaux pratiquants. Ceci grâce en partie aux médias (avec la série “gold rush” sur RMC Découverte) et la multiplication des points de ventes de matériels de chercheurs d’or. Malheureusement, l’orpaillage de loisir, bien que toléré sous conditions, se voit en danger aujourd’hui. Ayant conscience que l’orpaillage peut apporter un attrait en tant qu’activité récréative, cet afflux de personnes rend le système inadapté .

Il est important de savoir que certaines DREAL ont donné des directives pour encadrer un minimum d’orpaillage de loisir. C’est le cas de la DREAL de Rhone-Alpes-Auvergne et Occitanie. Ces directives sont cependant très globales et donnent la responsabilité aux préfectures locales pour une mise en place autonome, dans la plupart des cas. Cette circulaire demande aux pratiquants de faire une déclaration écrite auprès de l’administration locale pour pratiquer l’orpaillage de loisir sous certaines contraintes (limitation du matériel, zones interdites). Ces contraintes permettent donc de s’affranchir des obligations légales strictes du code minier (notamment la détention d’un permis exclusif de recherche ou même l’accession au code minier par des non-professionnels). Comme nous le répétons depuis très longtemps cette circulaire est une souplesse administrative, en d’autres termes une recommandation. Chaque préfecture peut à tout moment décider de ne plus la suivre ou de ne plus en tenir compte.

NB : le code minier ne s’applique qu’aux professionnels miniers. Dire que l’article L121.1 nous donne le droit d’orpailler avec une déclaration est une erreur, car le code minier n’est pas destiné au grand public. C’est bien les préfectures qui s’appuient sur cet article mais rien de plus. Alors arrêtez de croire que l’orpaillage de loisir est un droit. Non , c’est et ça restera toujours une souplesse administrative.

Pourquoi sommes-nous si proches d’une interdiction totale ?

Comme nous l’avons évoqué plus haut, la réglementation qui a été mise en place pour l’orpaillage de loisir est adapté pour un faible nombre de pratiquants. À ce jour, aucune étude de l’impact de l’orpaillage de loisir sur le milieu naturel n’a été effectuée. Personne n’est donc capable de dire si oui ou non, l’orpaillage dégrade le milieu. Mais face à cette interrogation, nos préfectures se posent de plus en plus la question. Et c’est également une question que nous nous posons beaucoup au sain de l’association.

Même si nous n’avons pas la réponse, il nous semble important de retenir ce questionnement de nos préfectures. D’où l’importance de comprendre quels sont les actes qui peuvent faire basculer la balance vers une interdiction de l’orpaillage en France, même si celle-ci est totalement arbitraire. Aussi, depuis quelque temps, nous appelons diverses préfectures et nous les questionnons pour comprendre leurs contraintes sur ce loisir. En effet comment répondre au mieux à leur attentes et leurs contraintes si nous ne les connaissons pas. Car on aura beau râler quand on nous contraint sur nos libertés, encore faut-il comprendre pourquoi nous les perdons et comment on peut tenter d’y apporter des solutions. C’est en tout cas la démarche que nous avons choisi de suivre dans l’association Goldline orpaillage.

Ne pas faire de déclaration.

Bien que cette démarche puisse rebuter quand nous avons une image “d’usine à gaz” et de ‘lenteur administrative” de notre administration, une déclaration est obligatoire pour pratiquer l’orpaillage récréatif. C’est le seul document qui nous permette de nous mettre en accord entre nous, chercheur d’or non-professionnel et l’administration qui nous déroge du code minier. Sans cette démarche, nous pratiquons un orpaillage illégal et un vole de métal précieux.

NB : L’or appartient à l’État, même sous terre.

Il faut reconnaître que beaucoup de préfecture ne rendent visible les démarches à suivre pour se mettre en règle. Croire que s’il n’y a pas d’informations explicites et visibles vous dédouane de faire cette démarche est un mensonge grossier ou de l’ignorance de par ceux qui proclame cela. Il est obligatoire de faire cette déclaration partout en France même dans votre propriété. Hélas, les préfectures ne sont pas dupes. N’importe qui peut aller sur Facebook (pour ne citer que lui), entrer dans des groupes d’orpaillage est regardé qui fait quoi et où. L’interdiction d’orpailler dans le 31 a été basé sur le simple fait du peu de déclarations par rapport au nombre de pratiquants réels sur son territoire.

NB : Savez-vous que le terme “déclaration” est employé par notre administration (et non pas “autorisation”) à cause de la position légale de l’orpaillage de loisir. Pour une administration, une autorisation (le fait de donner un accord positif ou négatif) se refaire à une activité légalement reconnue. Hors l’orpaillage de loisir n’a pas de statut légal. Donc l’emploi du mot autorisation ne peut pas être employé. Ils ont donc employé le terme déclaration. Mais ne vous y trompez pas, si vous n’avez pas de retour positif, votre demande n’a pas été prise en compte. En cas de contrôle sur le terrain il faudra justifier de l’accord de la préfecture. Cette information nous a été expliqué par la DREAL Occitanie.

Remettre en état la zone prospectée ou exploitée.

Un autre aspect très important que l’on porte à charge sur notre activité est le fait de laisser des traces visibles de notre passage. L’orpaillage, bien que pour nous, elle soit un loisir, reste une activité minière. Pour récupérer l’or, notre activité nous oblige de manipuler du sable, des sédiments, des rochers, et bien entendu de l’or. l’extraction artisanale que nous pratiquons consiste à extraire l’or parmi le gravier aurifère. De ce constat, nous devons creuser, curer voir parfois déplacer des masses de terres pour arriver à nos fins.

Souvent, trop souvent, nous observant sur place des stigmates visibles de notre passage. Des traces d’une activité d’orpailleurs qui ont su mettre beaucoup d’énergie pour récolter l’or mais incapable d’en garder un peu pour reboucher les trous et remettre en état derrière eux. Pourtant il existe un article de loi du code de l’environnement (L211.1) qui nous oblige de remettre les lieux dans l’état initial où nous l’avons trouvé. Mais il arrive que cette consigne de base ne soit pas respecté.

Certains justifieront ou minimiseront ce comportement en utilisant l’argument que “les trous se reboucheront tout seul lors des prochaines crues”. Mettre en avant cet argument pour justifier un manque de civisme et de respect envers ceux qui nous permettent d’orpailler (préfectures) revient à se tirer une balle dans le pied. Et ce pour 2 raisons très simples à comprendre :

• L’orpaillage se déroule soit dans un domaine privé ou publique. Imaginez-vous un instant être invité chez quelqu’un, faire tomber par inadvertance un verre et le laisser là, sans chercher à nettoyer les bris de verre ? C’est exactement pareil. Au-delà du fait qu’un texte de loi nous l’impose, c’est avant tout du savoir vivre et du respect. Comment pensez-vous que le propriétaire (privé) ou les promeneurs (domaine public) réagissent en voyant une zone remplie de cratères. De quoi donner une mauvaise image de l’orpaillage de loisir.
• Un placier est une zone qui, si elle est aurifère, représente une source initiale d’or (paléoplacier aurifère avec présence de conglomérés) dans de très rares cas et une zone de dépôts de crue. Donc cette zone a une configuration qui permet de dépôt. Si on modifie la structure du placier, on peut détruire les conditions favorables de dépôts pour la prochaine saison. Dans un placier, un trou créé une zone de faiblesse où l’eau, pendant les crues, peut éroder cette zone qui était à la base une zone d’accumulation. En une saison, c’est peut-être plusieurs kilos d’or qui se retrouverons plusieurs kilomètres en aval. Et votre spot ne sera que du passé.

Respecter la biodiversité locale et interdire certaines zones sensibles.

Beaucoup ont tendance à l’oublier mais l’essentiel des restrictions que nous subissons aujourd’hui de par les préfectures sont en grande majorité liée à des contraintes environnementales. Pour vous prouver cela, citons quelques exemples. Nous orpaillons sans moyens mécanisés pour justement limiter l’impact de notre activité sur l’environnement. Nous remettons en état derrière nous pour donner une bonne image mais aussi pour laisser la zone telle qu’elle aurait été sans notre présence et laisser le cours à la nature. Certaines zones sensibles nous sont interdit car le biotope y est assez sensible. D’Ailleurs la carte des zones d’orpaillage ainsi que les périodes sont calqués à ceux des pécheurs. Toutes nos restrictions sont basées sur le respect de notre environnement.

Mais comme partout, dans tout loisir, il y a ceux qui refusent de se soumettre aux règles voir qu’ils les ignorent. Dans les 2 cas, ces comportements nous sont préjudiciables car on ne peut pas penser que notre activité est sens conséquence sur le milieu naturel. Orpailler dans des zones protégés comme des zones humides, sanctuaires pour la flore et la faune est primordial pour un équilibre. Et croyez-moi. Il est tout à fait possible de concilier cela à notre pratique de l’orpaillage.

Un exemple bien particulier qui pose problème. Nous savons tous que dans une zone aurifère intéressante, déraciner les herbes est souvent payant. Pourtant, ces systèmes racinaires permettant le maintien de la berge et indirectement du placier. Nous voyons souvent des vidéos de gens qui arrachent ces herbes pour récupérer les sables des racines et jeter cette touffe herbeuse dans l’eau ou ailleurs. Alors s’il vous plait, arrêtez cette pratique ou bien, replanté l’herbier lors de la remise en état pour consolider la berge. Depuis 4 ans nous avons fait une expérience qui à prouver qu’en attaquant le système racinaire d’une berge, celle-ci s’érode avec le temps. Prenez le temps de reconstituer ce que vous avez détruit. C’est important.

Pour éviter les interdictions, il existe des solutions.

Oui ! Des solutions existes pour améliorer notre image et surtout faire accepter notre loisir comme un “vrai loisir” de plein air. Comme nous avons tenté de l’expliqué juste avant, avant de parler de nous, il faut comprendre ce qu’attend ceux qui nous autorisent d’orpailler, à savoir les préfectures. Pour avoir souvent discuté avec eux, ils ne voient pas l’orpaillage de loisir d’un mauvais œil surtout depuis que la circulaire de la DREAL a été distribué en 1997 pour le cas de l’Occitanie. Leur préoccupation majeure qui touche notre activité est la protection de la biodiversité, de l’environnement et de l’eau. Il faut donc arriver à répondre a ce besoin et ça, ça ne peut venir que de nous. Pourtant on a de la chance, il y a des choses possibles afin de montrer que nous pouvons répondre à ces attentes.

Améliorer, rendre accessible l’information et les proposer des formulaires de déclaration.

Cela peut paraître bête mais encore aujourd’hui, sur les sites internet de chaque préfecture, il y a très peu ou pas d’informations sur les démarches et les restrictions sur l’orpaillage de loisir. Ça fait plusieurs années (bien avant goldline orpaillage) que nous conseillons les préfectures de mettre en place ce genre d’informations sur les site. Car une information clairement explicite et accessible sur internet facilitera grandement la prise d’informations pour le pratiquant même occasionnel. Un formulaire pré-rempli de déclaration d’orpaillage de loisir est également efficace car il permet d’avoir les informations nécessaires pour faire un suivi du côté de l’administration, et permet à l’utilisateur de faire ça demande en étant sûr qu’il sera reçu automatiquement par le service concerné. Un bilan gagnant-gagnant pour les 2 partis.

Soyons responsable au bord de l’eau et remettons en état derrière nous.

C’est peut être bête mais quand on mange sur une table et qu’on dégueulasse tout, on nettoie, une fois fini. Eh bien c’est pareil au bord de l’eau. Il parait normal que lorsque nous sommes dans le domaine public, encore plus si on est dans un domaine privé, de remettre en état la zone travaillée. Même si nous voyons des déchets ou d’autres traces d’orpailleurs, on se laisse 20 minutes avant de partir pour tout remettre en ordre.

“J’ai commencé une fausse mais je dois la finir demain matin ?! Eh bien je rebouche avec des gros cailloux pour mettre la zone en sécurité pour gommer également mon passage. Ainsi demain, je retirerai les gros cailloux en 5 minutes pour reprendre le travail”. Vous voyez, c’est facile. Ne pas faire ça est vraiment de la mauvaise foi. De plus dans un placier, s’il accumule bien l’or dans son état d’origine, reconstituer le placier dans ce même état garantira de futurs dépôts car cette configuration semble favorable. Les cailloux que vous aurez placés n’est pas cimenté par le sable. Ce sera donc un parfait piège (lit fluidisé) pour optimiser la concentration en or. Et ce qui serait vraiment bien, c’est que plus de gens montrent ces actions de bonnes conduites sur les réseaux sociaux avec autant de fierté que pour montrer leur paillettes.

Respectons les arrêtés d’interdiction et cherchons à comprendre pourquoi.

Comment voulez-vous qu’une préfecture continue de donner leur accord lors des déclarations d’orpailleurs si des gens ne sont pas capable de respecter des restrictions de zones. Surtout si en plus ils se font prendre en flagrance par des gardes-pêches … waw ! Quelle image nous donnons …

Par contre, pour goldline orpaillage, nous nous intéressons à comprendre la raison d’une telle restriction. Derrière ce questionnement s’ajoute une problématique à laquelle nous souhaitons pouvoir avoir réponse. Sommes-nous certain que l’orpaillage de loisir un a impact sur notre environnement et la biodiversité ? Et si oui, quels sont les solutions qui permettraient de trouver un juste équilibre pour permettre l’orpaillage dans des zones réputées intéressantes (aurifère) mais sensible pour le biotope. Dans ce cas bien précis, ne serait-il pas possible de limiter certains usages ou matériel pour impacter le moins possible le biotope en présence ? Voilà le font du problème que nous nous efforçons de répondre. Car finalement, vaut-il mieux des zones interdites ou bien des zones sensibles mais ouvertes sous certaines conditions. Pour nous le calcul est vite vu. Encore faut-il pouvoir proposer des solutions avec des experts de ce milieu pour trouver le meilleur compromis pour tous.

Pour soutenir l’orpaillage, il faut se regrouper.

L’un des points négatifs de la France c’est que les gens qui pratiquent un loisir ont du mal à se regrouper autour d’un même but. Pourtant, la République Française nous donne des armes pour arriver à nous faire entendre. Il est possible de se regrouper au travers d’associations et fédérations. Hélas, pour le cas de l’orpaillage, nous ne pouvons pas dire que les Fédérations et associations se bousculent. Et encore moins pour discuter avec ceux qui nous autorisent à pratiquer.

Vous l’aurez compris, nous avons fait l’association goldline orpaillage pour cela. Pour discuter, comprendre et proposer des solutions. Non pas pour les orpailleurs et contre les préfectures, mais pour les orpailleurs et les préfectures. Car les préfectures ont, elles aussi, besoin de comprendre notre loisir et les enjeux. Hélas, se pose maintenant la question de la représentativité des associations. On ne peut pas dire que les associations fassent le plein de membres. Ça tombe bien, de notre côté, nous n’attendons pas d’avoir des membres pour agir. Mais sous peu, cette question se posera. Il est certain qu’une association ou fédération avec une grosse masse d’adhérents aura plus de poids pour discuter et négocier avec une administration. Regardez la Fédération de pécher ou de chasse !

Il serait également intéressant que les préfectures puissent consulter les associations et fédérations comme la Fédération Française d’orpaillage pour discuter et décider sur certains arrêtés impactant l’orpaillage de loisir. Aujourd’hui ces décisions se font généralement unilatéralement. Mais décembre 2019 a marqué un tournant car pour la première fois en France, plusieurs associations et fédérations ont activement participé à des prises de décision en Occitanie pour l’orpaillage de loisir. Espérons que cette initiative se fasse plus naturellement dans l’avenir.

L’implication des boutiques d’orpaillage.

On ne peut dire que les boutiques soient proactives quant à la sauvegarde de leur loisir qui, de plus, est leur gagne pain. Aucun Flyer de mise en garde ou de bonne conduite, de rappel à la loi clairement expliquée ou tout simplement des publications allant dans ce sens. Il y a bien quelques articles ici est là, mais rien de complet pour informer les clients des enjeux. Nous restons assez hagards de voir autant de mutisme sur le sujet de la sauvegarde de l’orpaillage et des risques d’interdictions. Car ce seront elles qui seront les premières impactées. Nous attendons de voir comme cela va évoluer mais nous tenions à laisser un petit paragraphe sur cet aspect. Mais il ne faut pas être mauvaise langue non plus. Quelques efforts commencent à se faire mais nous pensons que c’est amplement insuffisant.

Conclusion.

Quoi que vous pensez des restrictions que nous subissons, une chose est sur, la solution passera par notre propre comportement. Ce sera à nous de comprendre les enjeux, de comprendre aussi comment nous en sommes arrivé là. Et enfin, être capable de fournir des solutions. N’oublions pas que l’orpaillage est pour nous un loisir et cela doit rester ainsi. L’orpaillage est donc un moyen de passer du bon temps.

Nous pensons que l’orpaillage de loisir perd un peu de son essence originelle. Beaucoup de gens ont tendance à croire que l’orpaillage est un droit et une liberté. Non ! C’est une chance qu’on nous donne et on peut à tout moment nous le reprendre. Mais je pense que les orpailleurs en général ont du mal à comprendre où se situe l’orpaillage et son contexte réel. Beaucoup de groupes dans les réseaux sociaux, beaucoup de vidéos, pas mal de boutiques aussi. Mais nous pensons que le monde de l’orpaillage de loisir a loupé le coche. Un coche bien particulier même. La sensibilisation du public et la structuration du loisir. Un gros manque de sensibilisation des bonnes pratiques se fait sentir de la part de la plupart des leaders.

Mais il y a également un fait qu’il ne faut pas négliger. Finalement, l’information légale (législation) de l’orpaillage récréatif est soumis a beaucoup d’interprétation. Même nous dans notre site, nous faisons cette erreur afin de simplifier le langage. On dit que l’orpaillage de loisir est soumis à une déclaration en préfecture. Car nous nous référons à l’article L121.1 du code minier. Cependant, on oublie une chose fondamentale. Le code minier ne s’applique qu’aux professionnels miniers, pas aux amateurs comme nous. Savez-vous que pour l’Occitanie, en 2015, Monsieur Favar, alors en poste la DREAL de la région a diffusé une circulaire à toutes les préfectures leurs indiquant qu’un orpailleur amateur peut demander à orpailler sur les cours d’eau d’un département en faisant une déclaration et en utilisant un matériel manuel ? Cette circulaire encore en action aujourd’hui donne également le droit à chaque département d’adapter ses conditions. Une circulaire est juste une note, une annexe non-légale. Donc non reconnu dans la loi. Nous vous démontrons donc que oui, l’orpaillage de loisir ne tient que sur une paillette d’or. Encore faut-il être informé de ce fait. Nous prenons le temps de le faire ici et nous faisons tout pour faire en sorte que cette paillettes grossisse afin d’assurer la survie de notre loisir. Et ça, ça passe aussi par votre responsabilité et respect envers ce loisir.